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Les compte-rendus du conseil municipal

Année 2022

  • CR du 17 février 2022 Ordre du jour : * Création d’un poste permanent * Modification du tableau des effectifs à compter du 1er mars 2022 * Demande de subvention au titre du FIC 2022 * Demande de subvention au titre de la DETR 2022 * Instauration de la durée du temps de travail de 35h hebdomadaire depuis le 01/01/2002 * Questions diverses
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  • CR du 31 mars 2022 Ordre du jour : * Création d’un poste permanent * Modification du tableau des effectifs à compter du 1er mars 2022 * Demande de subvention au titre du FIC 2022 * Demande de subvention au titre de la DETR 2022 * Instauration de la durée du temps de travail de 35h hebdomadaire depuis le 1er janvier 2002 * Questions diverses
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  • CR du 23 juin 2022 Ordre du jour : * Choix des modalités de publicité des actes à compter du 1er juillet 2022, * Modalités des photocopies pour les associations communales * Questions diverses
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  • CR du 06 septembre 2022 Ordre du jour : * Validation du devis pour travaux de voirie communale 2022 * Rétrocession à Vauvert des consorts Cartier et Soulier-Moing à la Commune, * Choix d’un référent incendie et secours, * Modification de l’adhésion à l’ADIT, * Projets travaux contrat région 2022-2026 * Participation financière pour le voyage scolaire collège JA Sénèze d’Arlanc, * Participation financière frais de scolarité de l’école d’Arlanc * Questions diverses
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  • CR du 06 décembre 2022 Ordre du jour : - Adoption de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023, - Vote du quart des crédits disponibles, - Subvention fanfare d’Ambert (sapeurs-pompiers), - Passage en leds des lampes de villages, - Télétravail de la secrétaire, - Paiement des heures complémentaires et supplémentaires, - Demandes de Mr Vaucanson et de Mme Cartier, - Questions diverses
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